Conseil Municipal du 28 janvier 1994




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W98 Page 125Séance du 28 janvier 1994 - Registre 169W98 Page 125 - Délibération
169W98 Page 132Convention avec le Centre de Gestion pour le remboursement des frais d'organisation des concours et examens pendant l'année 1994. - Registre 169W98 Page 132 - Délibération
169W98 Page 133Plan de formation du personnel communal Années 1994-1995-1996. - Registre 169W98 Page 133 - Délibération
169W98 Page 134Demande de subvention au Conseil Général pour la restauration de registres paroissiaux. - Registre 169W98 Page 134 - Délibération
169W98 Page 135Approbation d'un avenant portant sur la réévaluation annuelle du loyer de la Compagnie Générale des Eaux sis 18/20, rue GUSTAVE NAST à Chelles. - Registre 169W98 Page 135 - Délibération
169W98 Page 136Approbation des bilan de trésorerie de l'opération d'aménagement des berges de la Marne. - Registre 169W98 Page 136 - Délibération
169W98 Page 137Approbation d'une convention avec l'Etat pour le fonctionnement de la P.A.I.O. - Registre 169W98 Page 137 - Délibération
169W98 Page 138Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. - Registre 169W98 Page 138 - Délibération
169W98 Page 139Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. - Registre 169W98 Page 139 - Délibération
169W98 Page 140Convention d'occupation de locaux scolaires avec diverses associations. - Registre 169W98 Page 140 - Délibération
169W98 Page 142Acquisition de la Société Civile Immobilière Chelles Foch d'un local pour installation ultérieure d'une poste annexe avenue Foch. - Registre 169W98 Page 142 - Délibération
169W98 Page 144Délégation du service extérieur des pompes funèbres. - Registre 169W98 Page 144 - Délibération
169W98 Page 145Contrat de délégation et de partenariat pour le service des pompes funèbres. - Registre 169W98 Page 145 - Délibération
169W98 Page 146Décision de classement définitif de la rue de la Couture aux Huats, Ilot 4 de la ZAC du Mont-Chalats dans le domaine public communal. - Registre 169W98 Page 146 - Délibération
169W98 Page 148Décision de classement définitif de la rue des Laboureurs, Ilot 5 de la ZAC du Mont-Chalats dans le domaine public communal. - Registre 169W98 Page 148 - Délibération
169W98 Page 150Décision de classement définitif de la rue de Bruxelles, Ilot 9 de la ZAC du Mont-Chalats dans le domaine public communal. - Registre 169W98 Page 150 - Délibération
169W98 Page 152Décision de classement définitif de la rue la Tour dans le domaine public communal. - Registre 169W98 Page 152 - Délibération
169W98 Page 154Approbation de conventions pour location de parkings appartenant à la commune rue AIME AUBERVILLE. - Registre 169W98 Page 154 - Délibération
169W98 Page 156Désignation des délégués du Conseil auprès de conseil d'écoles et de divers organismes. - Registre 169W98 Page 156 - Délibération
169W98 Page 158ZAC n°5 de l'Aulnoy - Suppression - - Registre 169W98 Page 158 - Délibération
169W98 Page 160ZAC n°5 de l'Aulnoy - Suppression - (suite). - Registre 169W98 Page 160 - Délibération
169W98 Page 161Bilan de la concertation relatif à la déviation de la route nationale 34. - Registre 169W98 Page 161 - Délibération
169W98 Page 162Ouverture de la concertation relative à la déviation de la route nationale 34 - Solution passage pont SNCF - - Registre 169W98 Page 162 - Délibération
169W98 Page 164Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W98 Page 164 - Délibération